Mentions légales
Ce site web pole-emailing est la propriété de Wauquier Jérémie
12 allée du 8 mai 1945 - 59840 Lomprêt
Mail : contact@pole-emailing.fr
Administrateur de www.pole-emailing.fr : Wauquier Jérémie
Le site internet a été réalisé par www.pole-integration.fr
Hébergement – Sécurité
Le site est hébergé par OVH.
OVH SAS au capital de 10 000 000€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A - N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France.
L'utilisateur reconnaît disposer de la compétence, des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24h/24 et 7j/7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou difficultés techniques.
Pour des raisons de maintenance, Pôle Intégration pourra interrompre le site à tout moment. Pôle Intégration met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations ou de la présence de virus sur le site www.pole-integration.fr
Droits de propriété intellectuelle
Le site est la propriété de www.pole-emailing.fr.
L'ensemble des éléments que vous voyez, que vous écoutez ou que vous lisez sur le site ainsi que le site est protégé par la législation sur le droit d'auteur. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site, tels que textes, images ou sons sans l'autorisation écrite au préalable de www.pole-integration.fr. Les marques et logos figurant sur le site, sont la propriété de www.pole-integration.fr ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l'un de ces éléments sans l'autorisation écrite de www.pole-integration.fr ou du tiers, détenteur des droits sur la marque ou logo figurant sur le site. de www.pole-integration.fr se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d'une action pénale.
Respect des images
Les images ou photographies de personnes ou de lieux figurant sur le site, sont la propriété de www.pole-emailing.fr et/ou sont utilisées par de www.pole-emailing.fr avec l'accord des titulaires des droits. L'utilisation de ces images ou photographies est interdite sans autorisation spécifique et expresse de www.pole-emailing.fr. Toute utilisation non autorisée peut entraîner une violation des droits d'auteur, des droits à l'image, des droits des personnes ou de toutes autres réglementations applicables aux communications ou à la publicité.
Informations personnelles
Par information personnelle, on entend «les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent» (Extrait de l'article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
En vertu de la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent (art. 34 de la loi «Informatique et Libertés»), en adressant votre demande exclusivement via le formulaire de contact de ce site (de www.pole-emailing.fr) ou par mail à contact@pole-emailing.fr
Modifications / Mise à jour du site
Nous rappelons que le contenu du site web www.pole-emailing.fr peut comporter des inexactitudes techniques, erreurs typographiques ou omissions, et que ce contenu peut être modifié ou mis à jour sans préavis. Par ailleurs, www.pole-emailing.fr ne prend aucun engagement concernant tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via son site internet.
Droit Applicable
Le présent site est soumis au droit français.
Droits d'auteurs
Les créations réalisées par www.pole-emailing.fr sont protégées au titre du droit d'auteur conformément aux dispositions des livres I à III du Code de la Propriété Intellectuelle. À ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales des éléments contenus dans ce site, sans l'autorisation écrite préalable de www.pole-emailing.fr, est interdite, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur.